Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1122654
Date de dépôt :
08/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 février 1980 par monsieur Louis CHAVANETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122654.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Louis CHAVANETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Concession de licence n°127068 - Publication au BOPI 1980-035